Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE CENTRALE DES VASES DE SOISSONS
Monsieur et Madame GODET Philippe et Brigitte

Numéro de dépôt :
3365137
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/06/2015
LA COMPAGNIE CENTRALE DES VASES DE SOISSONS de et Madame GODET Philippe et Brigitte

Présentation de la marque LA COMPAGNIE CENTRALE DES VASES DE SOISSONS

Déposée le 15 juin 2005 par monsieur et Madame GODET Philippe et Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA COMPAGNIE CENTRALE DES VASES DE SOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est monsieur et Madame GODET Philippe et Brigitte domicilié(e) La Robiquette,35760 SAINT GRÉGOIRE - 35760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODET Philippe domicilié(e) La Robiquette,35760 SAINT GRÉGOIRE - 35760 - France.

La marque LA COMPAGNIE CENTRALE DES VASES DE SOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE CENTRALE DES VASES DE SOISSONS est expirée depuis le 15 juin 2015.

et Madame GODET Philippe et Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE CENTRALE DU SOMMEIL


Monsieur et Madame GODET Philippe et Brigitte - La Robiquette,35760 SAINT GRÉGOIRE - 35760 - France


GODET Philippe - La Robiquette,35760 SAINT GRÉGOIRE - 35760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Meubles, glaces (miroirs) cadres, pièces d'ameublement, coffres(non métallique) ou coffrets (meubles) ou boites ou bouteilles ou coupes ou coupelles ou vases ou vasques ou urnes ou urnes funéraires ou vanneries ou objets d'art, (non métallique) en bois, en cire, en platre, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques ou de synthèses. récipients d'emballage en métal, en alliage, ou coffres en métal, en alliage, ou boites ou urnes ou urnes funéraires ou objets d'art en métal ou en alliage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en porcelaine, en faience, en terre cuite, en verre, en cristal, en métal, en alliages, en papier (brut, imprimé ou enduit), en matières plastiques ou de synthèses boites ou bouteilles ou coupes ou coupelles ou vases ou vasques ou assiettes ou plats ou verres (récipients) ou vaisselles (non en métaux précieux)ou urnes ou urnes funéraires ou objets d'art ou récipients en porcelaine, en faience, en terre cuite, en verre, en cristal, en métal, en alliages, en papier(brut, imprimé, ou enduit), en matières plastiques ou de synthèses. Tabac, articles pour fumeurs, boites ou étuis ou pots à cigares ou cigarettes ou tabac ou allumettes(non en métaux précieux), cendriers (non en métaux précieux).télécommunication, transmission d'informations publicitaires par voies télématique et par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.